Politique de confidentialité / RGPD

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Nom de la Société : CFA & Lycée Privé François Rabelais
Adresse : 36-38 rue des Aiguerelles 34000 Montpellier
Tél : 04 67 65 95 54
RCS :
Au capital de :
Numéro TVA intracommunautaire : FR
Adresse de courrier électronique : administration@lyceepriverabelais.fr

Les Créateurs du site sont : Vianney Raynal & Romain Rigal
Les Responsables de la publication sont : TSAREVA Alina et CAPPONI Andrea
Le responsable de la publication est une personne morale.

 

2. Description des services fournis

Le site https://www.lyceerabelaismontpellier.com a pour objet de
fournir une information concernant l’ensemble des activités de la
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Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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sauf autorisation écrite préalable à l’email : andreacaponni92@gmail.com
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exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces
éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une
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L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies

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78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article
L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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